Une nouvelle version du Guide de gestion des documents patrimoniaux à l’attention des bibliothèques territoriales est disponible sur le site Patrimoine des bibliothèques : https://www.culture.gouv.fr/Sites-thematiques/Livre-et-lecture/Patrimoine-des-bibliotheques/Gerer-le-patrimoine-en-bibliotheque/Guide-de-gestion-des-documents-patrimoniaux-en-bibliotheques-territoriales
Elle précise notamment les modalités de déclassement des documents patrimoniaux propriété de l’Etat conservés en bibliothèques territoriales.