Auteurs
Alors que la Charte va bientôt fêter ses 50 ans, nous mettons en place un nouveau projet destiné à défendre les créatrices et les créateurs du livre jeunesse : Le baromètre du contrat jeunesse. Vous pouvez dès à présent retirer le livret sur le stand pour avoir un premier aperçu de son utilité ! Cette publication présente trois extraits de notre étude statistique basée sur notre baromètre. Elle démontre l’intérêt de cet outil en confirmant (bien malheureusement) nos observations sur trois points essentiels du contrat d’édition : le montant de l’à-valoir, le pourcentage de droits d’auteur, les paliers.
Vie littéraire
La Fill réalise depuis 2005 un recensement des aides et subventions destinées aux acteurs et actrices de toute la filière du livre. Ces guides en ligne rassemblent les aides à la création (à destination des auteurs et autrices, illustrateurs et illustratrices, traducteurs et traductrices…), à la librairie, à l’édition, aux manifestations littéraires et aux lieux de résidence. Ces guides vous permettent d’accéder à l’ensemble des dispositifs d’aides portés par les acteurs institutionnels nationaux et régionaux du livre, ainsi que par des acteurs privés.
Auteurs
La SGDL et l’ADAGP, société d’auteurs dans les arts visuels, ont créé un observatoire commun afin de produire des études destinées à améliorer la connaissance de la situation économique, sociale et juridique des artistes-auteurs des arts visuels et de l’écrit. Après une première enquête réalisée en 2023 portant sur la rémunération des artistes-auteurs et dans le contexte du développement des outils d’intelligence artificielle générative (IAG), la SGDL et l’ADAGP ont souhaité réaliser en 2024 une enquête destinée à mesurer les effets déjà ressentis de ces outils sur l’activité et les revenus des artistes-auteurs.
Auteurs
L’Observatoire des podcasts, co-piloté par le ministère de la Culture et l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), publie une étude consacrée aux auteurs et autrices de podcasts. Cette publication s'inscrit dans la continuité de la publication en février 2024 d'une première étude portant sur la cartographie du secteur et de ses dynamiques. L'Observatoire poursuit un double objectif : d’une part, constituer un outil de suivi de l’écosystème des podcasts, et d’autre part créer un lieu d’échange et de réflexion entre les pouvoirs publics et les professionnels afin d’avoir une vision globale et partagée du secteur.
Auteurs
La Sécurité sociale des artistes auteurs a mis en ligne un guide pratique en direction des artistes auteurs ayant de faibles revenus. Il offre un panorama des aides et des prestations à connaître pour compenser une baisse de revenus. Boîte à outils, aides à la création artistique, aides pour réduire les dépenses, aides sociales, bons reflexes...de quoi démarrer la rentrée bien équipé.
Auteurs
A l'occasion de la sortie de l'étude sur l'émancipation des artistes-autrices de livres jeunesse et de BD réalisée par le cabinet Axiales, la Charte vous propose un grand test : Quelle négociatrice êtes-vous ? Dix questions pour savoir quel type de négociatrice vous êtes, téléchargez le document ci-dessous et répondez aux questions ! Vous saurez si vous faites partie des autrices-illustratrices "redevables", des "détachées", des "précaires qui s'arment" ou encore des "pros de la négo".
Auteurs
Dans la continuité des États généraux de l’égalité en littérature jeunesse de 2020 la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse publie le 21 juin 2024 cette étude menée par le cabinet Axiales sur la négociation des autrices et des illustratrices. Dix-neuf d’entre elles ont accepté de participer à l’étude afin d’identifier les freins à la négociation et à les lever.
Auteurs
L’observation des artistes-auteurs constitue une priorité pour le ministère de la culture : elle a pour objectif d’améliorer durablement la connaissance des artistes-auteurs, de la diversité de leurs situations et de leurs rémunérations, mais aussi de renforcer l’efficacité du dialogue interministériel en apportant les éléments factuels essentiels pour mettre en œuvre des politiques publiques adaptées. La publication des premiers résultats des exercices 2019 à 2021 constitue de ce point de vue une étape majeure dans l’aboutissement de ce projet. L’ensemble des données figurant dans cette présentation proviennent des tables artistes-auteurs fournies par l’URSSAF caisse nationale (base 2019-2021). En complément, les bases 2017-2018 de l’Agessa et de la Maison des artistes (MDA) ont été exploitées.
Auteurs
ALCA Nouvelle-Aquitaine propose aux auteurs et aux autrices le Guide de la recherche éditoriale. Son ambition est de recenser toutes les étapes nécessaires pour multiplier ses chances d'être publié. Ce guide s’attache donc à accompagner les auteurs et les autrices dans cette démarche essentielle.
Auteurs
La bourse de séjour aux traducteurs du français vers les langues étrangères a pour objet de développer le réseau des traducteurs professionnels du français ou d’une des langues de France vers les langues étrangères en leur offrant la possibilité de séjourner en France pour y mener un projet de traduction. Date limite de candidature : 2 novembre 2024
Auteurs
C'est lors d'un webinaire le 28 mars 2023 que la SGDL et la SCAM ont rendu public le 9e baromètre des relations auteurs-éditeurs, en partenariat avec Livres Hebdo et le Syndicat national de l'édition. Les résultats attestent du chemin qui reste à parcourir par certains éditeurs pour répondre aux attentes fortes et légitimes des auteurs en matière de rémunération, de transparence et de respect des obligations légales incombant à l’éditeur : des à-valoir en baisse ou inexistants, des taux de rémunération qui stagnent, des redditions de compte à la traine…
Auteurs
La Ligue des auteurs professionnels a mis en ligne, fin 2022, un kit de protection sociale pour aider tous les artistes-auteurs et autrices à obtenir le versement de leurs indemnités journalières. L'objectif est de lutter contre un phénomène particulièrement marqué dans le domaine de la création : le non-recours aux droits sociaux.
Auteurs
Suite aux 39e Assises de la traduction à Arles en novembre dernier, la Fill a mis en ligne une page dédiée aux traductrices et traducteurs autour du thème "Traducteurs, des auteurs (presque) comme les autres". Ressources, conseils, aides et dispositifs d'accompagnement sont répertoriés sur cette page. Une vraie boîte à outils numérique disponible facilement et gratuite. Retrouvez-y également les contacts des chargés de vie littéraire en région, basés dans les SRL. En Grand Est, il s'agit de Caroline Oudart, directrice d'Interbibly et chargée de vie littéraire et lecture publique : caroline.oudart@interbibly.fr.
Auteurs
Après de nombreux mois de travail, découvrez 4 documents téléchargeables issus des ateliers de l'agence culturelle de la Région Nouvelle-Aquitaine (ALCA) proposés en 2021 avec l’URSSAF et le cabinet ORA autour du décret du 28 août 2020 sur la nature des activités des artistes-auteurs et des évolutions liées à la réforme de 2019.
Auteurs
Le décret n°2020-1095 du 28 août 2020 a modifié le type des activités des artistes-auteurs et les catégories de revenus qui donnent droit à une affiliation au régime général de la sécurité sociale. Ces dispositions ne s'appliqueront qu'à partir du 1er janvier 2021 et sur les revenus perçus à partir de cette date.
Auteurs
Qui d'entre vous n'a pas déjà repoussé à demain l'envoi d'une note d'honoraires ou d'une facture ? Entre la dispense de précompte qui différencie le brut du net et la dispense (ou non) de la TVA, autant d'éléments qui changent la donne sur vos pièces comptables. La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse offre sur son site une boîte à outil indispensable avec modèles de notes de droits d'auteurs et factures à télécharger. De quoi envisager son travail comptable de manière plus sereine !
Auteurs
Le 16 mars 2020, la Ligue des auteurs professionnels, la Charte des auteurs et illustrateurs de jeunesse, les États Généraux de la Bande Dessinée, la Guilde Française des scénaristes, l’Institut des Sciences Sociales du Travail de l’Ouest et les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle organisaient le Hackathon 2020. Suite à cette journée, ils vous proposent un modèle de contrat d’édition équitable. Son utilisation est gratuite pour tous les auteurs et autrices : à télécharger sur le site de la Ligue.
Illustration ©Cy https://www.cy-clone.fr/
Auteurs
La SGDL, en collaboration avec l’ADAGP, la SACD, la Sacem, la Saif et la Scam, a conçu une série de vidéos pour accompagner les auteurs et les autrices lors de leur déclaration fiscale, qui s’ouvre le 20 avril. Elaborées conjointement pour répondre aux attentes et aux nombreuses questions de toutes les catégories de créateurs et créatrices, ces vidéos sont complétées par des fiches pédagogiques. Déclarer ses droits d’auteur en traitements et salaires ou bénéfices non commerciaux, appréhender la TVA sur le droit d’auteur, comprendre en quoi consistent les contributions sociales, autant de questions complexes qui trouveront leur réponse. Ces vidéos ont été pensées de manière interactive : les auteurs pourront aller de l’une à l’autre selon leur situation, leur parcours. Ce projet unique, est la marque d’une collaboration active entre six sociétés d’auteurs, désireuses d’accompagner aux plus juste leurs membres avec une information didactique et transversale à tous les répertoires. Un pari collectif pour éclairer un sujet rébarbatif. Alors Soyons clairs !
Vie littéraire
Organisateurs de manifestations littéraires, bibliothécaires, libraires, travailleurs sociaux, enseignants... élaborent régulièrement différents types de projets avec des auteurs : résidences, ateliers, lectures, débats, etc. Ces "diffuseurs" se heurtent fréquemment à une même difficulté : comment rémunérer les auteurs tant dans le respect de leurs droits que dans celui des réglementations sociales et fiscales ? Pour leur part, écrivains, traducteurs ou illustrateurs sollicités pour intervenir dans le cadre d'animations diverses, ne sont pas toujours au fait des dispositifs légaux les concernant. Volontairement simple et synthétique, le document présente les différentes collaborations qui peuvent se nouer entre un auteur et un organisateur de rencontre, lecture, débat, résidence, atelier..., qu'il soit public ou privé. Il en explicite les types de rémunération correspondants, afin que ces activités puissent se développer dans le respect de la réglementation sociale et fiscale, du droit des auteurs et d'une juste rémunération de leurs interventions.
Comment rémunérer les auteurs ? a été réalisé par l'Agence régionale du Livre Paca. 3e ed. mise à jour 2020
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Le rapport sur le statut des artistes-auteurs, « L’auteur et l’acte de création » confié à Bruno Racine a été remis au ministre de la Culture, Franck Riester, mercredi 22 janvier. Cette réflexion globale devra permettre d’adapter les politiques publiques existantes en faveur des artistes, auteurs et créateurs.
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Le Guide des auteurs de livres, dont la première édition a paru en 2017, a été conçu pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender. Coédité par le CNL, la SGDL et la FILL, ce guide répond à toutes les interrogations des auteurs concernant le secteur du livre, le droit d’auteur, le contrat d’édition, la rémunération, les activités accessoires, le régime social, la fiscalité, la formation, les aides publiques et privées… L’édition 2019 donne les clés de compréhension des nombreuses réformes engagées par les pouvoirs publics : réforme du régime de protection sociale et de la retraite complémentaire des auteurs, retenue à la source de l’impôt sur le revenu, adoption de la directive européenne relative au droit d’auteur dans l’univers numérique…. Il s’adresse à tous les auteurs, quels que soient leur activité (écrivain, traducteur, illustrateur…) et leur domaine éditorial (littérature, essai, poésie, jeunesse, bande dessinée…). (Source FILL)
Coédité par le CNL, la SGDL et la FILL.
Auteurs
Le Guide des auteurs de livres, élaboré par le CNL, la SGDL et la FILL, a été conçu pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender. Il répond à toutes les interrogations concernant le secteur du livre, le droit d’auteur, le contrat d’édition, la rémunération, les activités accessoires, le régime social, la fiscalité, les formations, les aides publiques et privées… Ce guide s’adresse à tous les auteurs, quels que soient leur activité (écrivain, traducteur, illustrateur…) et leur domaine éditorial (littérature, essai, poésie, jeunesse, bande dessinée…).
Le Guide des auteurs de livres a été réalisé par le CNL, la SGDL et la FILL.
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La Charte et la Saif (Société des Auteurs des arts visuels et de l’Image fixe) se sont associés pour rédiger un outil proposant les "premiers soins" juridiques en cas de conflits avec un éditeur. Ce document virtuel comporte des informations interactives, un glossaire et une liste d’établissements spécialisés vers qui vous tourner en cas de besoin.
Réalisation : La Charte et la SAIF
Contact ? Appelez-nous : 03 26 65 02 08
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